- Animation: Il doit ?tre propos? ? la client?le diverses activit?s selon la r?gion d’implantation :
– ski nautique, cano?, ?quitation, golf, p?che, chasse, randonn?es p?destres ou autres, tennis, V.T.T, proposition de circuits en 4… etc. ;
– salles de jeux de soci?t? ;
– piscine (si l’infrastructure le permet) ;
– l’?tablissement doit disposer de documentation sur le Maroc et proc?der ? l’organisation d’expositions d’oeuvres d’art marocain… etc. - Divers:
– L’affichage des prix est obligatoire au niveau de la r?ception et des chambres.
– Un livre de r?clamations doit ?tre mis ? la disposition de la client?le dans un endroit visible au niveau de la r?ception.
– Une salle polyvalente disposant d’un ?quipement complet pour conf?rences, banquets, s?minaires…. etc., (si l’infrastructure le permet).
– Un syst?me de climatisation chaud et froid install? au niveau de tous les locaux communs (restaurant, bar, salon, r?ception, hall,…).
– Un local pour la garderie d’enfants.
– Disposer d’un service d’assistance m?dicale dirig? par un m?decin de garde conventionn?. Ce service comprend une infirmerie dirig?e par une infirmi?re attitr?e pour dispenser aux clients en cas d’urgence les soins de premi?re n?cessit? et assurer aux employ?s une assistance m?dicale ad?quate et permanente.
– Disposer de brochures en plusieurs langues dont l’arabe contenant des informations sur l’?tablissement, son emplacement et sur sa localit? d’implantation et qui doivent ?tre mises ? la disposition de la client?le ? la r?ception.
– Un service d’entretien, pour assurer en permanence le bon fonctionnement de toutes les installations et de tous les ?quipements.
– L’utilisation de sommiers ? ressorts est strictement interdite.
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Le Numéro 2 de la Médina: Riad ez Zitoun
Revenus et profits fonciers imposables
Revenus fonciers Sont considérés comme revenus fonciers pour l’application de l’I.G.R., lorsqu’ils n’entrent pas dans la catégorie des revenus professionnels :
1) Les revenus provenant de la location :
– des immeubles bâtis et non bâtis et des constructions de toute nature ;
– des propriétés agricoles, y compris les constructions et le matériel fixe et mobile qui y sont attachés ;
2) La valeur locative des immeubles et constructions que les propriétaires mettent gratuitement à la disposition des tiers, sauf dans les cas suivants qui sont les revenus et profits exclus du champ d’application de l’impôt. Est exemptée de l’impôt la valeur locative des immeubles que les propriétaires mettent gratuitement à la disposition :
– de leurs ascendants et descendants, lorsque ces immeubles sont affectés à l’habitation des intéressés ;
– des administrations de l’Etat et des collectivités locales, des hôpitaux publics ;
– des oeuvres privées d’assistance et de bienfaisance soumises au contrôle de l’Etat;
– des associations reconnues d’utilité publique lorsque dans lesdits immeubles sont installées des institutions charitables à but non lucratif.
Profits fonciers
Sont considérés comme profits fonciers pour l’application de l’I.G.R., les profits constatés ou réalisés à l’occasion :
– de la vente d’immeubles situés au Maroc ou de la cession de droits réels immobiliers portant sur de des immeubles situés au Maroc ;
– de l’apport en société d’immeubles ou de droits réels immobiliers ;
– de la cession à titre onéreux ou de l’apport en société d’actions ou de parts sociales nominatives émises par les sociétés à objet immobilier réputées fiscalement transparentes (au sens de la loi de l’Impôt sur les Sociétés) (voir “Quelles sont les “sociétés transparentes?”) ;
– de la cession, à titre onéreux, ou de l’apport en société d’actions ou de parts sociales des sociétés à prépondérance immobilière. (voir “Qu’est-ce qu’une société à prépondérance immobilière?”)
– de l’échange, considéré comme une double vente, portant sur les immeubles, les droits réels immobiliers ou les actions ou parts sociales citées ci-dessus ;
– du partage d’immeuble en indivision avec soulte (dans ce cas, l’impôt ne s’applique qu’au profit réalisé sur la cession partielle qui donne lieu à la soulte) ; – des cessions à titre gratuit portant sur les immeubles, les droits réels immobiliers et les actions ou parts cités ci-dessus.
Véhicule ayant subi des dommages graves empêchant sa réexportation
Un v?hicule qui a ?t? admis sous le r?gime de l’AT et qui ne peut ?tre r?export? parce qu’il a subi des dommages trop importants, peut ?tre d?douan? pour la ferraille. Ce d?douanement doit se faire en respectant certaines conditions r?glementaires. Ces r?glementations sont expliqu?es sur le site de l’Administration de Douanes et Imp?ts Indirects aux adresses suivantes :
R?gime douanier applicable aux v?hicules automobiles immatricul?s ? l’?tranger (pages 11 et 12) : D?douanement ferraille (?trangers)
Guide douanier des Marocains R?sidant ? l’Etranger (pages 12 et 13) : D?douanement ferraille (MRE)
Salles d’eau
Une salle de bains propre et claire facilite la vente de la propri?t? dans biens des cas.
Bienvenue à Rabat
Les habitants de Rabat sont heureux et fiers de vous recevoir pour vous faire découvrir Rabat, la blanche.
Entre eaux et forêt, Rabat inspire à la fois l?ordre, la quiétude et la nonchalance. Partout du bleu, ce bleu intense de la mer et du ciel, blottie dans l?écrin ocre de ses remparts, une ville blanche avec, ici et là un minaret qui joue avec les nuages : voici la capitale du Maroc.
Symbole du renouveau du Royaume, Rabat, est une destination de choix grâce à ses infrastructures touristiques de qualité, ses restaurants renommés, ses lieux de détente, ses plages, ses installations sportives et sa vie nocturne. Elle bénéficie d?une logistique d?accès unique grâce à un aéroport international, à son réseau de chemins de fer et une desserte autoroutière des plus importantes au Maroc.
Ville cosmopolite, elle conjugue à la perfection tradition et modernité, tout en offrant aux visiteurs un cadre urbain unique, véritable musée à ciel ouvert avec son patrimoine architectural et ses zones de verdures, Rabat, Ville ouverte, abrite aussi des quartiers traditionnels dont l?ancienne Médina du XIIè siècle et le prestigieux quartier des ministères, legs du protectorat dont l?architecture unique ne peut laisser indifférent.
La région de Rabat dispose aussi de grandes possibilités de découvertes et d?animations culturelles (lacs, fantasia, festivals variés, expositions etc.)
Si la visite du prestigieux Mausolée Mohammed V, lieu où sont enterrés les Rois Mohammed V et Hassan II ainsi que le Prince Moulay Abdellah, frère du Roi Hassan II, est incontournable, les nombreux minarets et coupoles de Rabat et Salé forment une des plus agréable et des plus typées des destinations marocaines.
Que ce soit pour le tourisme, les affaires ou pour résider, chacun trouvera à Rabat et sa région un cadre privilégié de découverte, de shopping et de détente.
Bienvenue à Rabat, la Magnifique Capitale du Royaume.
A ne pas manquer :
– La Kasbah des Oudayas
– L?ancienne Médina, la rue des Consuls
– Le Mausolée Mohamed V et La Tour Hassan
– La Nécropole de Chellah
– Les murailles
– Le Boulevard Mohamed V
– La dizaine de musées de la ville dont les plus importants du pays
– Le centre artisanal des potiers
– Le Palais Royal
– Le Royal Golf Dar Es Salam, L?un des plus beau golf au monde
– Les jardins exotiques de Bouknadel
– Témara, sa Kasbah et son Haras
– Skirat, le charme des plages et de la campagne
– Rommani, Tiflet, Sidi Allal Bahraoui
– La commune de Aïn Aouda et son grand domaine forestier
– Khémisset : le lac Dayet Roumi
Projets et Dévelopement
La SAEMOG : Le gouvernement marocain a mis en place « Le plan Azur », dans a vision de 10 millions de touristes en 2010. Egalement dans un objectif de développement de nouvelles stations balnéaires. Le Maroc a confié à un consortium franco-belge la création d’une station balnéaire à Essaouira (sud-ouest) pour un investissement de 420 millions d’euros La convention a été signée à Essaouira (ancienne Mogador) en présence du roi Mohammed VI et de plusieurs membres du gouvernement marocain, le Premier ministre marocain Driss Jettou et un consortium international composé des sociétés Thomas Piron, Risma (groupe Accor), l’Atelier et Colbert Orco. La SEAMOG est la société à laquelle l?aménagement de la station d?Essaouira Mogador a été confié. La SEAMOG appartiennent à :
La Société d?aménagement d?Essaouira Mogador SAEMOG, promet de faire d?Essaouira une station de rêve. En effet, la SAEMOG s?est vu confier l?aménagement de la station balnéaire Mogador-Essaouira. La société Thomas & Piron (leader de la construction résidentielle en Belgique) prendra en charge la réalisation de plusieurs unités hôtelières, de maisons d?hôtes, de résidences ainsi que d?équipements de loisirs et d?animation.
Essaouira : un plan d’action pour organiser le secteur du tourisme
Destination touristique de renommée nationale et internationale, Essaouira se distingue par sa vocation culturelle, patrimoniale et balnéaire. Ce mérite est d’autant plus important que la province dispose d’une multitude de centres d’intérêts touristiques (la médina classée patrimoine mondial, la montagne, la mer), une diversité de paysages naturels (le littoral, les dunes de sables, les forêts d’arganiers et de thuya, à) et un riche patrimoine culturel (monuments historiques, souks, arts et traditions populaires…). Projet de construction :
Essaouira: Lancement de projets de développement pour un investissement de plus 300 millions DH : La ville d’Essaouira a connu le lancement de plusieurs projets de développement intéressant notamment les secteurs de l’habitat et de l’enseignement, et ce pour un investissement global de 311,55 millions de dirhams. Ces projets, qui s’inscrivent dans le cadre du partenariat entre le ministère du l’Education nationale, la province d’Essaouira et le ministère chargé de l’habitat et de l’urbanisme et dont l’Erac-Tensift est le maître d’ouvrage, devront générer près de 454.000 journées de travail et contribueront à la mise à niveau urbaine de la cité des Alizés et au développement urbanistique et touristique qu’elle connaît. Dans le cadre de cette convention, les deux ministres accompagnés notamment du gouverneur d’Essaouira, ont procédé à la pose de la première pierre pour la réalisation d’un centre de formation des instituteurs pour un investissement de 10 millions de dirhams.
Conscients des atouts dont jouit la cité des Alizés et de la nécessité d’accompagner l’essor touristique qu’elle connaît, les responsables locaux ont décidé l’aménagement d’une nouvelle corniche et la création d’un centre des sports nautiques sur la baie d’Essaouira Avec cette création prochaine d’une nouvelle corniche et d’un centre des sports nautiques, Essaouira compte exploiter davantage son extraordinaire potentiel de développement humain, socio-économique et culturel Des projets pour la région d?Essaouira Sa majesté le Roi MohammedVI a inauguré dans la commune rurale d’Imin T’lit (à 50 km d’Essaouira), la coopérative féminine “Tamount” d’extraction de l’huile d’argan et s’est enquis de plusieurs projets visant le renforcement des activités génératrices de revenus. Cette coopérative compte plusieurs espaces pour traiter le fruit d’argan: séchage, stockage et concassage, ainsi qu’une unité d’extraction et deux salles pour l’emballage. Ce programme, qui a profité à 730 femmes et 2.380 agriculteurs, vise la création d’activités génératrices de revenus au profit de la femme rurale, l’amélioration de ses conditions socio-économiques et l’augmentation du revenu des agriculteurs les plus démunis. Par ailleurs, le Souverain a inauguré un barrage dont la réalisation a nécessité une enveloppe budgétaire de l’ordre de 320 millions de dirhams, financée dans sa totalité par le budget de l’Etat. D’une capacité de stockage de 17 millions m3, le barrage Sidi Mohamed Ben Slimane El Jazouli permettra de régulariser 7 millions de m3 d’eau par an pour assurer l’alimentation en eau potable du centre de Tamanar et des douars avoisinants (2 millions m3/an) et l’irrigation des périmètres à l’aval du barrage (5 millions m3/an). Projet de 800 ha avec complexe immobilier a quelques kilomètres d essaouira
Après Marrakech, Essaouira. Le retour dans les affaires de Fouad Filali, ex-président de l?ONA, se confirme avec cette fois-ci, un projet dans le tourisme immobilier, baptisé Al Maâden Argana. Il est associé à Alami Lazrak, président du groupe Alliances développement immobilier. Le montant d?investissement s?élève à 4 milliards de DH.
Pour réaliser son projet, il a besoin d?une superficie de 800 hectares, située dans la province d?Essaouira. Cette zone relève du domaine forestier, couvert d?arganiers, de 50 à 250 souches par hectare. Le projet comprend notamment des résidences (237 ha), des équipements sportifs (150 ha) et des hôtels (54 ha). Au programme également, la réhabilitation de la forêt d?argan.
Ce dossier, examiné par la dernière Commission des investissements présidée par le Premier ministre le 11 février dernier, a été ajourné. Abbas El Fassi a chargé un comité restreint d?approfondir son examen. Le projet suscite quelques réserves au niveau de la Commission technique qui prépare la Commission des investissements. Ainsi, le ministère du Tourisme « s?oppose fermement à ce projet qui sollicite une grande superficie sur un site touristique à fort potentiel, situé en front de mer. Pour ce type de projet, le département du Tourisme souhaite passer par une procédure d?appel à manifestation d?intérêt ». Le ministère des Finances réclame une « étude préalable sur le besoin au niveau d?Essaouira et la révision des superficies à attribuer ». Une source proche du dossier affirme qu?une réponse claire et définitive sera donnée à l?ensemble de ces « candidatures spontanées » dans les trois mois à venir. Si elle est positive, le projet se réalisera sous conditions. Quant au refus, il sera motivé. Pour le projet de Fouad Filali, on proposera de réduire de moitié la superficie demandée, soutient une même source. Mais pour les projets à venir, ils devront se plier à la procédure d?appel à manifestation d?intérêt. En outre, cette demande en terrains dans la région d?Essaouira ne vient pas seule. Avec les deux autres projets qui sont sur la table, il s?agit de plus de 2.000 hectares à céder : l?espagnol « Unico tourisme développement Sarl » (750 ha) et la société Etre (530 ha). La conjonction de ces trois projets ajoutés à celui de la station de Mogador constituera, à coup sûr, une pression qu?Essaouira ne pourrait pas supporter. D?où la nécessité d?avoir une vision d?ensemble pour l?aménagement du littoral. |
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Fondateur-Directeur: Oliver Kirner
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d?livr?e par la Pr?fecture de la Haute-Garonne.
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Repr?sentant en France de:
T?l. portable: 06 09 10 48 12 Email
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Du lundi au vendredi de 9h ? 12h et de 14h ? 18h
le samedi de 9h ? 12h
et sur rendez-vous en-dehors de ces horaires.